Aze-Dine MESSAOUDI
Dynamique Bessancourt
Comment sont calculés les pourcentages ?
Présence : sur les séances où l’élu figure dans la composition, pour la période et le groupe sélectionnés. Les absences, excuses, pouvoirs donnés et données manquantes sont séparés. Un pouvoir reçu compte comme une présence.
Votes personnels : sur les délibérations renseignées lorsque l’élu est présent, y compris « ne prend pas part ». Le vote explicite est prioritaire ; sinon le vote par défaut de la délibération s’applique (Pour si ce champ est vide, comme dans la page conseil actuelle). Un résultat déduit du défaut est signalé dans le détail.
Les votes d’un élu ayant donné pouvoir sont affichés séparément, sans être intégrés aux pourcentages personnels. Ils ne sont pas déduits du vote du mandataire. Les données inconnues ou contradictoires sont exclues des pourcentages de vote.
1 séance(s) · 18 vote(s) personnel(s) renseigné(s) · 0 vote(s) par procuration · 0 pouvoir(s) reçu(s)
Participation aux séances
Votes personnels
0 vote(s) personnel(s) non renseigné(s) ou incohérent(s).
Détail des délibérations
| Date du conseil | Numéro | Délibération | Vote | Origine | Accès |
|---|---|---|---|---|---|
| 23/09/2026 | 16-23-09-2026 | Convention de mise en commun d’agents de Police Municipale Mutualisée - CAVP | Pour | Vote par défaut de la délibération | Voir les délibérations → |
| 23/09/2026 | 17-23-09-2026 | Approbation de l’acquisition du parking de la Maison de Santé Francine LECA auprès de la société PETRUS PROMOTION 14 | Pour | Vote par défaut de la délibération | Voir les délibérations → |
| 23/09/2026 | 18-23-09-2026 | Approbation du Protocole relatif à l’achèvement du traité de concession d’aménagement avec GPA | Contre | Vote explicite | Voir les délibérations → |